Mentions légales
En vigueur au 08/02/2026.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (dite LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site [nom du site / URL complète] les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site [nom du site / URL] est édité par :
Clarisse Colas, accompagnante éducative et pair-aidante pour les personnes autistes.
Statut : Auto-entrepreneuse
SIRET : 99297219000019
Adresse du siège social : Adresse communiquée sur demande
Adresse e-mail : clarisse.accompagnante.tsa@gmail.com
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Wix.com Ltd. – Europe
Adresse : 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande
Site web : https://www.wix.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site [nom du site] (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Clarisse Colas, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditrice du site ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de tout dommage résultant de l’utilisation du site ou d’un dysfonctionnement indépendant de sa volonté.
Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement.
Les seules informations susceptibles d’être communiquées volontairement sont celles transmises par e-mail à l’adresse indiquée ci-dessus.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en écrivant à clarisse.accompagnante.tsa@gmail.com.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Clarisse Colas ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site [nom du site] est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditrice.